Les cryptomonnaies, comme le Bitcoin, l’Ethereum ou encore le Ripple, ont révolutionné le paysage financier mondial en suscitant un engouement sans précédent. Cette popularité croissante et leur volatilité inhérente ont poussé les autorités internationales à aborder de front la question de leur régulation. Aux États-Unis, un flou juridique persiste autour de ces actifs numériques, tandis qu’en Europe, un cadre juridique spécifique est attendu d’ici 2024. Chaque État membre de l’Union européenne développe sa propre politique fiscale, avec la France en tête de liste pour la taxation des cryptomonnaies. Explorons les différentes facettes de cette régulation complexe.
Sommaire
Dynamiques de marché des cryptomonnaies
Le marché des cryptomonnaies connaît une croissance fulgurante, atteignant environ 1000 milliards de dollars et ce marché pourrait atteindre 32,5 milliards de dollars d’ici 2028.
L’année 2021 a vu la taille du marché tripler, alimentée par une forte spéculation, cette volatilité extrême est illustrée par les fluctuations importantes des valeurs du Bitcoin et de l’Ethereum, atteignant des sommets historiques fin 2021 avant de s’effondrer en 2022.
Les cryptomonnaies dites « vertes » ont émergé en 2022, à la suite des critiques d’Elon Musk sur l’impact écologique du Bitcoin. L’Ethereum a ainsi adopté un système de « Proof of Stake » pour réduire son empreinte écologique. D’autres cryptomonnaies comme Cardano et Solana suivent cette tendance.
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Réactions des différents pays aux cryptomonnaies
Les réactions des États face aux cryptomonnaies varient considérablement : certains pays en développement, comme le Salvador, ont adopté le Bitcoin comme monnaie nationale pour lutter contre l’inflation et favoriser l’inclusion bancaire.
À l’inverse, la Chine a interdit toutes les transactions de cryptomonnaies depuis septembre 2021, les considérant comme une menace pour la souveraineté monétaire. Entre ces extrêmes, les pays du G20, tout en reconnaissant l’importance des cryptomonnaies, les considèrent comme des actifs financiers à encadrer.
Les États-Unis : vers une régulation financière des cryptomonnaies
Gary Gensler, président de la SEC, a prédit en 2021 que d’ici cinq à dix ans, les cryptomonnaies entreront dans le cadre réglementaire des politiques publiques.
Dès 2024, les transactions de ces actifs numériques seront taxées dans le cadre du plan de relance de 3500 milliards de dollars de l’administration Biden, adopté en 2021.
Ce décret vise à intégrer les cryptomonnaies sous le contrôle de l’administration fiscale américaine, les traitant comme des produits financiers classiques.
Vers un cadre réglementaire européen pour les cryptomonnaies
En Europe, la réglementation des cryptomonnaies progresse avec la directive MiCA (Markets in Crypto-Assets), entrée en vigueur en juin 2023 et applicable à partir de décembre 2024.
Cette directive vise à :
- renforcer la confiance dans les cryptomonnaies
- à soutenir l’innovation
- à garantir une concurrence loyale
Elle prévoit des mesures pour empêcher l’utilisation criminelle des cryptomonnaies et encadrer les services financiers associés, offrant des protections similaires à celles des services financiers traditionnels.
Investir dans les cryptomonnaies : choisir des plateformes régulées
Pour éviter les arnaques et garantir la sécurité des investissements, il est recommandé de privilégier les plateformes régulées. En France, la loi Pacte de 2019 a créé le statut de Prestataire en Services sur Actifs Numériques (PSAN), enregistré et agréé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).
Ces plateformes offrent une sécurité accrue grâce à la certification de l’AMF et l’intervention possible de son médiateur en cas de litige.
Disparités fiscales des cryptomonnaies en Europe
La fiscalité des cryptomonnaies varie considérablement en Europe, sans cadre harmonisé au niveau de l’Union européenne. Certains pays, comme le Danemark et le Portugal, adoptent une fiscalité favorable, exonérant les transactions en devises numériques et les plus-values.
D’autres, comme la Belgique, appliquent une imposition complexe pouvant aller jusqu’à 50% des bénéfices selon divers critères. En Allemagne, les plus-values sont exonérées d’impôt après un an de détention.
La fiscalité des cryptomonnaies en France
En France, la fiscalité des plus-values sur les cryptomonnaies a été définie par la loi de finances de 2018 et modifiée en 2022. Les plus-values doivent être déclarées annuellement et sont soumises au prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30%, comprenant 12,8% d’impôt sur le revenu et 17,2% de prélèvements sociaux.
En France le Bitcoin permet des paiements à l’international ce qui est particulièrement apprécié par les entreprises car ces derniers sont quasiment gratuits et sécurisés.
Depuis 2023, cette fiscalité s’applique uniformément, que les ventes soient occasionnelles ou habituelles, sans distinction de montant ou de volume des transactions. Les investisseurs peuvent opter pour le barème progressif de l’impôt sur le revenu, avantageux pour les non-imposables, ne payant que les prélèvements sociaux de 17,2%.
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